Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA MANSENOBLE
Numéro de dépôt :
1713050
Date de dépôt :
02/08/1990
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
02/08/2000
Présentation de la marque DOMAINE DE LA MANSENOBLE
Déposée le 2 août 1990 par GODFROY Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « DOMAINE DE LA MANSENOBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA MANSENOBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713050.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GODFROY Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 avril 1993 - Transmission de propriété n°157304 - Publication au BOPI 1993-04-13